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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEFENSE ET PROTECTION DES MATERIAUX EN ABREGE DEPROMAA DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE
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OXYLAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

OXYLAC
DEFENSE ET PROTECTION DES MATERIAUX EN ABREGE DEPROMA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
96621323
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2016

Présentation de la marque OXYLAC

Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) DEFENSE ET PROTECTION DES MATERIAUX EN ABREGE DEPROMAA DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OXYLAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEFENSE ET PROTECTION DES MATERIAUX EN ABREGE DEPROMAA DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 13 avenue Maréchal Foch,18200 SAINT AMAND MONTROND (dossier no 2305596) - 18200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 720 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2305596) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYLAC est expirée depuis le 12 avril 2016.

DEFENSE ET PROTECTION DES MATERIAUX EN ABREGE DEPROMAA DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEPROMA , DEPRO , MEDIACOLOR , SCAREL , SCAR , KEEPER


DEFENSE ET PROTECTION DES MATERIAUX EN ABREGE DEPROMA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE - 13 avenue Maréchal Foch,18200 SAINT AMAND MONTROND (dossier no 2305596) - 18200 - France - SIREN 693720039


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2305596) - 63401 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Inscription le 18 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°427107 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 18 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°427108 - Publication au BOPI 2006-01-18

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2006 n°2305596 - Publication au BOPI 2006-01-18

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Couleurs; vernis (A l'exception des Isolants), laques (Peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, Imprimeurs et artistes